Denis Sibony

De: Denis Sibony
chef de cabinet du délégué interministériel
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000760530(source JORF)
délégation de signature
08 Avril 199908/04/1999
De: Sibony (Denis)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
École des hautes études en santé publique
ecole
JORFTEXT000000378945(source JORF)
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Denis Sibony
agent contractuel
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la solidarité entre les générations, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la solidarité entre les générations"
JORFTEXT000000718982(source JORF)
délégation de signature
25 Juin 199525/06/1995
De: Denis Sibony
chef de cabinet du délégué général
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre chargé de l'intégration et de la lutte contre l'exclusion, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intégration et de la lutte contre l'exclusion"
JORFTEXT000000354065(source JORF)
délégation de signature
14 Juin 199514/06/1995
De: Denis Sibony
agent contractuel
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville"
JORFTEXT000000543508(source JORF)
délégation de signature
25 Septembre 199325/09/1993
De: Denis Sibony
agent contractuel
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville"
JORFTEXT000000531186(source JORF)
délégation de signature
17 Juin 199317/06/1993
De: Denis Sibony
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville"
JORFTEXT000000178982(source JORF)
délégation de signature
15 Avril 199315/04/1993
De: Denis Sibony
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales et de l'intégration, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de l'intégration"
JORFTEXT000000538969(source JORF)
délégation de signature
29 Avril 199229/04/1992
De: Denis Sibony
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales et de l'intégration, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de l'intégration"
JORFTEXT000000540219(source JORF)
délégation de signature
15 Février 199215/02/1992